1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de [Nom de votre société / vous] (ci-après « le Vendeur ») et de toute personne physique ou morale (ci-après « l’Acheteur ») souhaitant acheter l’ebook sur la désintoxication du sucre via notre site internet.
2. Acceptation des CGV
En passant commande, l’Acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV. Toute commande vaut acceptation intégrale des CGV.
3. Produit
Ebook :
Titre : Désintoxication du sucre
Format : fichier numérique
Contenu : guide pratique pour réduire la consommation de sucre et améliorer son alimentation.
Le Vendeur s’engage à fournir l’ebook conforme à sa description sur le site.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
La commande s’effectue en ligne via le site du Vendeur.
Pour finaliser la commande, l’Acheteur doit :
Ajouter l’ebook au panier
Fournir ses informations personnelles et de paiement
Confirmer la commande
Une confirmation de commande par email est envoyée automatiquement à l’Acheteur. La vente est considérée comme conclue à la réception de cette confirmation.
6. Paiement
Le paiement est effectué intégralement en ligne via un prestataire de paiement sécurisé (ex. Stripe, PayPal).
Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le site.
7. Livraison
L’ebook est livré immédiatement après paiement via un lien de téléchargement envoyé par email.
Aucune livraison physique n’est effectuée.
9. Propriété intellectuelle
L’ebook reste la propriété intellectuelle du Vendeur.
L’Acheteur s’engage à ne pas copier, distribuer ou revendre l’ebook, sous peine de poursuites judiciaires.
10. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des résultats liés à l’application des conseils contenus dans l’ebook.
L’Acheteur utilise l’ebook à ses propres risques.
11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont utilisées conformément à la Politique de Confidentialité du Vendeur.
Elles sont nécessaires à la gestion de la commande et peuvent, avec consentement, servir à l’envoi de communications commerciales.(CNIL.fr, 2025)
12. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
13. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.